Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE
Alain ROY

Numéro de dépôt :
96612532
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE

Déposée le 20 février 1996 par la société Alain ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société Alain ROY domicilié(e) 14 Bld. du Dauphin Louis, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 494 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.G.A. S.A.R.L. - France.

La marque E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE est expirée depuis le 20 février 2006.

Alain ROY a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE , PLACARD A LA UNE , MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , MENUISERIES NORD SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , Allégorie , BMC BATIR MOINS CHER


Alain ROY - 14 Bld. du Dauphin Louis, 71600 PARAY-LE-MONIAL - France - SIREN 327494415


N.G.A. S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Gestion des affaires commerciales - Conseils en tarification d'énergie - Expertise en affaires commerciales - Estimation en affaires commerciales.Installation et réparation d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Conseil en construction, en matière d'énergie

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.